OUVRAGES DE REFERENCE

Franchise et Partenariat : Guide pratique

Auteur : Michel KAHN

Broché - 323 pages - prix : 36€

Les réseaux d’enseignes ont, ces dernières années, beaucoup évolué pour s’adapter aux nouvelles formes de consommation et s’assurer une meilleure couverture de zone. La franchise, longtemps principale forme du commerce associé, s’oriente vers de nouvelles formes d’organisation plus partenariale. Cet ouvrage dresse un panorama complet des évolutions du commerce organisé, sur les plans juridique et organisationnel. Il décrit les différentes formes de commerce associé : franchise, partenariat, mais aussi coopération, commission-affiliation, relais-vente, etc. Il propose des critères et une méthodologie pour choisir le mode de distribution le plus adapté à un projet commercial donné. Très opérationnel, il analyse l’ensemble des aspects contractuels à prendre en compte puis les questions liées à la vie quotidienne et au développement du réseau à échelle locale et internationale. Il répond ainsi aux besoins des franchiseurs ou têtes de réseau mais aussi des franchisés ou membres de réseau. Public concerné : Professionnels des réseaux : cadres commerciaux, responsables du développement, animateurs - Candidats à l’adhésion dans un réseau - Conseils : avocats, notaires, experts-comptables.

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La Franchise Commerciale et Industrielle

Auteur : Jean-Paul CLEMENT

Broché - 157 pages - prix : 15€

Les trois premières parties répondent globalement aux questions suivantes: Qu'est-ce que la franchise? Quelles sont les obligations réciproques du franchiseur et du franchisé? Quel est le statut de la franchise au regard du droit existant tant en France qu'en Europe? La quatrième indique les risques d'une franchise mal conçue, tandis que la dernière contient une série de conseils utiles aux candidats franchiseurs et franchisés.

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La Franchise : 20 ans de Jurisprudence

Auteur : Jean-Paul CLEMENT

Collé - 377 pages - prix : 100€


Cet ouvrage analyse les 200 décisions de jurisprudence qui ont, en vingt ans, construit "LE STATUT JURISPRUDENTIEL DE LA FRANCHISE".
Ce livre traite notamment
- de la définition de la franchise
- de la nullité du contrat pour indétermination du prix, vices du consentement, défaut de cause et d'objet
- de la résiliation ou résolution judiciaire aux torts du franchiseur, aux torts du franchisé, ou aux torts partagés
- de la clause de non concurrence et de la concurrence déloyale
- des problèmes liés au redressement judiciaire et à la liquidation judiciaire
- de la requalification du contrat de franchise en contrat de travail
- de la franchise et du droit pénal
- de la franchise et du droit des marques, etc
Consultez les mises à jour de cet ouvrage dans la rubrique "Actualités juridiques"

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La distribution - Stratégie des groupes et marketing des enseignes

Auteur : Jacques DIOUX et Marc DUPUIS

Broché - 540 pages - prix : 39€

Composé de quatre parties, l’ouvrage détaille :
1 - L’univers de la distribution (son vocabulaire, ses fonctions, ses acteurs) et son environnement juridique.
2 - L’organisation des entreprises de distribution et de leur gouvernance, de la définition des stratégies à leurs déclinaisons dans les domaines de l’international et du commerce en ligne.
3 - Le marketing des entreprises de distribution et les politiques mises en œuvre autour du concept d’enseigne– offre commerciale, localisation, merchandising, design du point de vente, communication et performances.
4 - Le back-office (achats et logistique) ainsi que les nouvelles technologies de l’information et de la communication appliquées au commerce.
Illustré d’un grand nombre de figures et de schémas, l’ouvrage contient plus de 150 encadrés ou repères, qui approfondissent un point théorique ou éclairent de façon pratique les notions présentées. De nombreuses contributions d’universitaires et de professionnels renommés de la distribution enrichissent l’ouvrage de leurs recherches et de leurs expériences. À la fin de chaque chapitre, des exercices variés (contrôle de connaissances, ateliers de réflexion, travaux sur le terrain) permettent au lecteur de tester sa compréhension des notions présentées. Un glossaire des notions principales et deux index font de ce titre un ouvrage de référence. Lectorat - professionnels étudiants en école de management ingénieurs spécilalistes

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Les contrats de distribution commerciale en droit belge et en droit français

Auteurs : Collectif sous la coordination de Bernard Pinchart et de Jean-Paul Triaille

Broché - 288 pages - prix : 64€

La pratique du droit des contrats dans le domaine de la distribution commerciale suppose, dès l'instant où un aspect transfrontalier entre en jeu, une bonne connaissance à la fois des règles de droit européen qui peuvent avoir un impact sur le sujet, et des règles de droit national du pays où l'activité commerciale sera exercée.
Cet ouvrage contient une description des règles de droit communautaire dont il faut tenir compte pour cette matière, et une analyse des règles relatives aux contrats de distribution en droit belge et en droit français.
Trois formules de contrats ont été retenues, qui sont les plus souvent utilisées : le contrat d'agence commerciale, le contrat de franchise et le contrat de concession de vente.
Pour chacun de ces contrats, deux rapports détaillés ont donc été établis, l'un de droit belge et l'autre de droit français, par des auteurs choisis pour leur grande compétence et leur connaissance pratique des questions abordées.
L'ouvrage reprend les Actes d'une journée d'études organisée par les barreaux de Mons et de Valenciennes en décembre 1994, mais a été remanié avant sa publication pour tenir compte notamment de l'adoption de la loi belge du 13 avril 1995 relative au contrat d'agence commerciale, dont il constitue l'un des premiers commentaires.

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La Franchise Industrielle

Auteur : Florent CROSNIER

Broché - 122 pages - prix : 26€

Cet ouvrage est l'un des seul à s'être penché sur la franchise industrielle. Pour ne pas être importante en nombre, elle jouit néanmoins d'une force économique très importante... COCA-COLA est un franchiseur industriel !
Après avoir rappelé la définition générale de la franchise, l'ouvrage définit la franchise industrielle ou franchise de production, en donne les caractéristiques générales et rappelle les règles de lancement et de formalisation du réseau de franchise industrielle.
L'auteur est un ancien étudiant du CENTRE D'ÉTUDES INTERNATIONALES DE LA FRANCHISE (CETIF) de Strasbourg.

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